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L'essentiel de chaque chapitre, à relire la veille et le matin de l'examen.

Intro

Introduction

  • Le mot « Europe » vient de la mythologie grecque (Europe + Zeus → Minos).
  • Charlemagne sacré en 800 = réunification de l'Europe occidentale ; partage entre ses petits-fils 30 ans après sa mort.
  • Charles Quint (1519) rêve d'un empire universel ; Napoléon aussi voulait unifier l'Europe.
  • Moyen-âge : Dante, Podebrady, Althusius · XVIIe : Grotius (droit international, « Société des nations »).
  • Lumières : Rousseau et Bentham (paix perpétuelle), Kant (confédération), Montesquieu (séparation des pouvoirs).
  • 1815 Congrès de Vienne · 1849 Victor Hugo, « États-Unis d'Europe ».
  • 1922 Coudenhove-Kalergi (paneuropéen, charbon + minerai) · Briand : Locarno avec Stresemann + projet devant la SDN · Spinelli : fédération · Churchill : discours de Zurich.
  • 1948 Congrès de La Haye → 5 mai 1949 Conseil de l'Europe.
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Leçon 1

La géographie de l'Europe

  • Europe > 10 M km² ; limites Est : Oural et Caucase.
  • Plus grand pays UE : France (643 801 km²) ; plus petits : Malte (316), Luxembourg (2 586), Chypre (9 251).
  • Mont Blanc 4 810 m (Europe occidentale) · Elbrouz 5 642 m (Caucase) · Galdhøpiggen 2 469 m (Nord).
  • Volga = plus long · Danube = 10 pays · Rhin = plus long d'Europe occidentale et trafic le plus intense.
  • 117 hab./km² ; Lappi (Finlande) 2 hab./km².
  • Allemagne la plus peuplée (≈ 83 M) ; Malte la moins peuplée ; Pologne la plus peuplée des entrants de 2004.
  • Fécondité en baisse sauf France et Irlande ; 20 % de plus de 65 ans ; écart ≈ 20 ans espérance de vie / EVSI.
  • Luxembourg : 47 % d'étrangers · Blue card · Frontex · chômage : Grèce 16 %, Espagne 15 %.
  • UE ≈ 450 M hab. ; Europe au sens large (47 pays) ≈ 800 M. Continent européen ≠ UE.
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Leçon 2

UE et Conseil de l'Europe

  • Conseil de l'Europe = droits de l'Homme ; UE = économie (marché commun).
  • Conseil de l'Europe : Traité de Londres, 5 mai 1949, 10 fondateurs, Strasbourg, 47 États (46 aujourd'hui).
  • CEDH 1950 ; Cour EDH à Strasbourg ; saisine après épuisement des voies de recours internes ; toute personne, quelle que soit sa nationalité.
  • La CEDH ne protège pas l'euthanasie ; protocole 13 = abolition de la peine de mort.
  • Charte sociale européenne 1961 « à la carte » : 6 articles sur 9 + 10 → 16 articles ou 63 paragraphes.
  • 3 générations de droits : civils/politiques · sociaux/économiques/culturels · environnement/développement.
  • UE : Paris 1951 (CECA), 6 fondateurs ; élargissements 1973, 1981, 1986, 1995, 2004, 2007, 2013 ; Brexit 1er février 2020.
  • Charte des droits fondamentaux de l'UE : 7 chapitres (Dignité, Libertés, Égalité, Solidarité, Citoyenneté, Justice, Dispositions générales).
  • Visegrad : Pologne, Hongrie, Slovaquie, Rép. tchèque.
  • Lisbonne : personnalité juridique de l'UE → adhésion possible à la CEDH (art. 6 §2 TUE).
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Leçon 3

Les institutions de l'UE

  • Conseil européen = chefs d'État/gouvernement + son président + président de la Commission ; donne les orientations ; pas de fonction législative.
  • Triangle législatif : Conseil de l'UE (ministres, présidence 6 mois) · Commission (27, initiative) · Parlement (élu depuis 1979, 5 ans).
  • Parlement + Conseil = fonctions législative ET budgétaire.
  • Président de la Commission : proposé par le Conseil européen, élu par le Parlement.
  • Commission : surveille le droit de l'UE sous le contrôle de la CJUE.
  • BCE = stabilité des prix · BEI = investissements · Cour des comptes = régularité.
  • CJUE à Luxembourg (27 juges + 11 avocats généraux) · Tribunal · Tribunal de la fonction publique dissous en 2016.
  • Médiateur : mauvaise administration des institutions de l'UE (pas des administrations nationales).
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Leçon 4

Les compétences de l'UE

  • Exclusives (5) : union douanière, concurrence, ressources biologiques de la mer, politique commerciale commune, UEM.
  • Euro : billets et pièces 1er janvier 2002 ; Maastricht : déficit < 3 %, dette < 60 % du PIB.
  • Partagées (13) : marché intérieur (4 libertés), social, cohésion, agriculture/pêche, environnement, consommateurs, transports, réseaux, énergie, ELSJ, santé publique, recherche, développement.
  • PAC = la plus ancienne (FEAGA, FEADER) ; environnement : précaution, proximité, pollueur-payeur.
  • Énergie « 20-20-20 » ; ELSJ : Frontex, Eurojust, Europol.
  • Appui : santé, industrie, culture, tourisme (EDEN), protection civile, éducation (Erasmus, Leonardo, Grundtvig, Comenius, Marie Curie).
  • La fiscalité reste une compétence des États.
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Leçon 5

OI et OING

  • OI : États souverains + acte constitutif + structure permanente + personnalité juridique.
  • Compétences d'une OI : normatives, de contrôle, opérationnelles (pas « subsidiaires »).
  • SDN 1919 Genève → ONU : Charte du 26 juin 1945, San Francisco.
  • Conseil de sécurité : 15 membres dont 5 permanents (Russie, Chine, USA, France, RU).
  • OMC : GATT 1947 → 1er janvier 1995, Genève, rounds.
  • FMI + BIRD = Bretton Woods (1944), institutions spécialisées de l'ONU.
  • OING : international + privé + désintéressé ; statut ECOSOC général / spécial / roster.
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Leçon 6

Géopolitique de l'UE

  • Pas d'armée permanente ; primauté de l'OTAN ; unanimité ; soft power.
  • Lisbonne : personnalité juridique, Haut représentant, SEAE, coopération structurée permanente.
  • Président du Conseil européen = représente l'UE à l'international.
  • Barcelone 1995 → UPM 2008 · Venise 1980 (2 États) · Dayton 1995 · Kosovo 1999.
  • Turquie : candidate depuis 1987 (Chypre, droits de l'homme, Asie, population…).
  • AELE : Norvège, Islande, Liechtenstein, Suisse · EEE (1992) = UE + NIL = 30.
  • TAFTA = libre-échange UE-USA · Mercosur · ACP = 79 États (Cotonou 2000).
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Leçon 7

Management interculturel

  • 8 bases de la culture : langue, éducation, politique, identité ethnique, technologie, religion, style de vie, économie.
  • Haralambos : curriculum caché.
  • Hall : mono/polychronique · contexte fort (latins) / faible (Allemagne) · proxémique.
  • Hofstede : distance hiérarchique (France élevée / Danemark faible), incertitude, individualisme (USA) / collectivisme (Chine), masculin (latins) / féminin (scandinaves), court / long terme.
  • Trompenaars : universalisme (USA) / particularisme (Arabie saoudite), individualisme / collectivisme, neutre / affectif.
  • Schein : artefacts (visible), valeurs (vision idéalisée), hypothèses (normes) + valeurs fondamentales cachées (iceberg).
  • Générations : séniors +70, baby-boomers 45-65, X +35, Y −30 (nés 1980-1995), Z −18 (Web).
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Leçon 8

Ressources humaines en Europe

  • Pyramide de Kelsen : traités > Constitution > lois > règlements > conventions collectives > usages > règlements intérieurs > contrats.
  • Droit dérivé obligatoire : règlements, directives, décisions ; non obligatoire : recommandations, avis.
  • Principes : applicabilité immédiate, effet direct, primauté.
  • Travail : 48 h max absolu, 44 h en moyenne sur 12 semaines ; pas de salaire minimum européen.
  • Fonctionnaires européens recrutés par concours ; service volontaire 6-12 mois, 18-30 ans, Youthpass.
  • Détachement (1 contrat + avenant) · expatriation (2 contrats) · transfert (1 contrat, l'initial rompu).
  • Schengen : convention 1990, en vigueur 1995, SIS 2 ; 3 mois pour les visiteurs hors EEE.
  • Bismarck (caisses d'assurance) / Beveridge (impôt, État) · OIT Convention 102 · carte européenne d'assurance maladie 2004.
  • RSE : 3 piliers ; Capron : éthique, utilitariste, soutenabilité ; ISO 26000 non certifiable.
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Final

QCM final du livre

  • Cour EDH = juridiction du Conseil de l'Europe, pas une institution de l'UE.
  • Organes du Conseil de l'Europe : Comité des ministres (pas « Conseil des ministres »).
  • Marché intérieur défini par l'Acte unique européen.
  • Charte des droits fondamentaux = texte de l'UE.
  • Aucun salaire minimum légal imposé par l'UE.
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Finance 1

États financiers & Bilan

  • États financiers : bilan, compte de résultat, variation des capitaux propres, flux de trésorerie (optionnel en France), annexes.
  • Actif = biens (du moins au plus liquide) ; passif = ressources (capitaux propres, dettes).
  • Valeur nette :
  • Court terme = jusqu'à 1 an / 1 exercice.
  • Résultat : (bénéfice ou perte).
  • Diagnostic : rentabilité (performance) et solvabilité (risques).
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Finance 2

Analyse fonctionnelle

  • 3 cycles : investissement, exploitation, financement → trésorerie.
  • Bilan fonctionnel : ES (immobilisations brutes), RS (capitaux propres + amortissements + provisions + dettes LT), EC, RC, TA, TP.
  • · ·
  • FR < 0 : immobilisations financées à court terme → insuffisance permanente de trésorerie.
  • BFR global = BFRE + BFRHE ; grande distribution : BFR négatif.
  • Toujours vérifier TN (haut) = TN (bas).
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Finance 3

Ratios & cas Société X

  • (ROCE) ; (ROE) ; écart = effet de levier.
  • Indépendance financière :
  • Liquidité générale :
  • Couverture des ES :
  • Vétusté (cours) : (proche de 1 = récent).
  • Endettement :
  • Société X : FR 280, BFR 210, TN 70, RE 5,5 %, RF 25 % à 33 %.
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Finance 4

Le compte de résultat

  • Compte de résultat : flux, chronologique, hors taxes.
  • · · · ·
  • Financier : intérêts, escomptes · exceptionnel : cessions, amendes, dons.
  • Non encaissable (calculé) : 777, 781, 786, 787.
  • Coûts fixes élevés (A) = résultat très sensible au CA : −350 000 si CA −50 %, +550 000 si +50 %.
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Finance 5

Les SIG

  • SIG = cascade du PCG : MC → production → VA → EBE → RE → RCAI → Rex → RN (+ résultat sur cessions).
  • Marge commerciale :
  • Production :
  • ; Σ VA = PIB ; la sous-traitance réduit la VA.
  • ; négatif = IBE.
  • Retraitements : intérim et participation → personnel ; crédit-bail → dotation (valeur/durée) + intérêts (reste).
  • Répartition de la VA : personnel, prêteurs, État, entreprise.
  • XXX : MC 3 790, VA 4 330, EBE 1 650, RE 880, RCAI 670, RN 480 ; VA retraitée 4 476.
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Finance 6

La CAF

  • CAF = ressource interne, potentiel de trésorerie.
  • = rentabilité de l'activité ; = capacité d'endettement.
  • XXX : CAF = 1 140 (les deux méthodes).
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